La Licence artistique 2.0 ========================= Copyright (c) 2000-2006, The Perl Foundation. Il est permis à quiconque de copier et de distribuer des copies identiques de ce document, mais il est interdit de le modifier. En cas de contestation, c'est le texte anglais qui fait foi. Préambule ~~~~~~~~~ Il vous est toujours permis de signer des conventions se situant entièrement en dehors de la présente licence, directement avec le détenteur des droits sur un module quelconque. Si les termes de la présente licence vous interdisent le plein usage que vous vous proposez de faire du module, vous êtes invité à contacter le détenteur des droits afin d'obtenir de lui une licence différente. Définitions ~~~~~~~~~~~ "Détenteur des droits" signifie la personne physique ou morale nommée dans le copyright pour l'ensemble du module. "Contributeur" signifie toute personne physique ou morale ayant contribué du code ou d'autres composants du Module, en accord avec les procédures définies par le détenteur des droits. "Vous", "votre", "le/la vôtre" désigne toute personne ayant l'intention de copier, distribuer ou modifier le module. "Module" signifie l'ensemble des fichiers distribués par le détenteur des droits, ainsi que tous produits dérivés de tout ou partie de cet ensemble. Un module donné peut consister soit en la version standard, soit en une version modifiée. "Distribuer" signifie produire une copie du module ou la rendre disponible à quiconque, ou dans le cas d'une personne morale, à toute personne physique ou morale n'en faisant pas partie. "Droits de distribution" signifie tout montant exigé par vous pour distribuer ce module ou pour en assurer le support auprès d'une autre partie. Les droits de licence n'y sont pas inclus. "Version standard" désigne ce module en l'absence de toute modification autre que celles dûment autorisées par le détenteur des droits. "Version modifiée" désigne le module, modifié de manière non explicitement autorisée par le détenteur des droits. "Licence originale" désigne le texte englais de la présente Licence artistique, tel qu'il est distribué avec la version standard du module, dans la présente version du dit texte ou dans toute version future établie par la Fondation Perl. "Forme source" désigne le code source du Module, sa documentation source, et ses fichiers de configuration. "Forme compilée" désigne le code-octets compilé, le code objet, les fichiers binaires, ou toute autre forme obtenue par transformation ou traduction mécaniques de la forme source. Autorisation d'utilisation et de modification sans distribution ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ 1. Il vous est permis d'utiliser la version standard et d'en créer et utiliser des versions modifiées à toutes fins que ce soit sans autre restriction que ne pas distribuer de version modifiée. Autorisation de redistribution de la version standard ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ 2. Il vous est permis de distribuer des copies identiques de la forme source de la version standard du présent module sur tout support sans restriction, que ce soit à titre gratuit ou en échange de droits de distribution, à condition d'y inclure tous les copyrights originaux et tous les démentis y associés, y compris la version anglaise de la présente licence. Vous êtes en droit d'inclure ou non dans ces copies identiques la forme compilée du module. 3. Il vous est permis d'appliquer toutes corrections d'erreurs, modifications aux fins de portabilité, et autres modifications, rendues disponibles par le détenteur des droits. Le module ainsi obtenu restera considéré comme étant la version standard, et à ce titre sera soumis à la Licence originale. Distribution de versions modifiées du module source ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ 4. Il vous est permis de distribuer votre version modifiée en forme source (à titre gratuit ou en échange de droits de distribution, et accompagnée ou non de la forme compilée de la version modifiée) à condition d'y documenter clairement en quoi la version modifiée diffère de la version standard, y compris, entre autres, la documentation de toutes propriétés, exécutables ou sous-modules non standard, et à condition de vous soumettre à AU MOINS UNE des conditions ci-après: a) rendre la version modifiée disponible au détenteur des droits sous la licence originale, de manière à lui permettre, s'il le désire, d'inclure vos modifications dans la version standard; b) garantir que l'installation de la version modifiée ne fasse pas obstacle à l'installation de la version standard ni à son bon fonctionnement. De plus, la version modifiée devra être distribuée sous un autre nom que celui de la version standard. c) autoriser quiconque obtient un exemplaire de la version modifiée à en rendre la forme source disponible à d'autres, i) soit sous la licence originale, ii) soit sous une licence autorisant le récipiendaire à copier, modifier et redistribuer librement la version modifiée aux mêmes termes que ceux sous lesquels il a obtenu cette version, et l'obligeant à rendre la forme source de la version modifiée et de tous les produits qui en seraient dérivés librement disponibles, sachant qu'il est permis d'exiger des droits de distribution mais que tous droits de licence sont prohibés. Distribution de formes compilées de la version standard ou de version modifiées, non accompagnée de la forme source ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ 5. Il vous est permis de distribuer des formes compilées de la version standard sans y joindre la forme source, à condition d'y inclure des instructions claires et complètes décrivant comment se procurer la source de la version standard. Ces instructions doivent être valables lors de la distribution. Si ces instructions cessent d'être valables à tout moment où vous effectuez une telle distribution, vous êtes tenu de fournir sur demande de nouvelles instructions, ou à défaut de cesser toute distribution. Si vous fournissez des instructions valables ou cessez toute distribution dans les trente jours après avoir été avisé du fait que vos instructions n'étaient plus valables, tous les autres droits afférents à lé présente licence vous restent acquis. 6. Il vous est permis de distribuer une version modifiée en forme compilée sans la source, à condition de satisfaire aux dispositions de l'article 4 ci-avant en ce qui concerne la source de la version modifiée. Aggrégation ou Édition de liens avec d'autres modules ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ 7. Il vous est permis de grouper le module (en version standard ou en version modifiée) avec d'autres modules, et de distribuer l'ensemble ainsi formé, à condition qu'aucun droit de licence ne soit exigé pour le module. Il vous est permis d'exiger des droits de distribution, ainsi que des droits de licence afférents à d'autres modules faisant partie de l'ensemble. Les termes de la présente licence s'appliquent à l'usage et à la distribution des versions standard ou modifiée du module tel qu'inclus dans le tout. 9. Il vous est permis de lier les versions standard ou modifiée du module avec d'autres œuvres, de l'incorporer à une de vos œuvres de volume plus important, ou de construire des versions binaire indépendante ou code-octets d'applications incluant le Module, et d'en distribuer le produit sans restriction, pourvu que l'ensemble ainsi produit ne fournisse pas à son utilisateur un interface direct avec le Module. Éléments qui ne sont pas considérés comme faisant partie d'une version modifiée ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ 9. Les œuvres (y compris, entre autres, sous-modules et scripts) qui ne font qu'étendre ou utiliser le module n'ont pas par elles-même l'effet de faire du module une version modifiée. De plus, ces œuvres ne sont pas considérées comme faisant partie du module lui-même et ne sont pas sujettes aux dispositions de la présente licence. Dispositions générales ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ 10. Toute utilisation, modification ou distribution de versions standard ou modifiées est soumise aux dispositions de la présente Licence artistique. Le seul fait d'utiliser, de modifier ou de distibuer le module implique l'acceptation de la présente licence. Si vous n'acceptez pas les termes de la présente licence, vous n'êtes autorisé ni à utiliser, ni à modifier, ni à distribuer le Module. 11. Même si votre version modifiée résulte d'une version modifiée réalisée par un tiers, vous êtes néanmoins tenu de vous assurer du fait que votre version modifiée est en coformité avec les termes de la présente licence. 12. La présente licence ne vous autorise à utiliser aucune marque de fabrique, aucun nom commercial ni aucun logo détenu par le détenteur des droits. 13. La présente licence inclut un droit de brevet non-exclusif, gratuit et valable dans le monde entier, droit de confectionner, faire faire, utiliser, offrir ou mettre en vente le Module au regard de tous drois de brevets qui puissent être licenciés par le détenteur des droits, si ces brevets s'appliquent nécessairement au module. Si vous estez en justice en matière de brevet (y compris toute assertion croisée ou contre-affirmation) envers toute partie alléguant que le module constitue une violation de brevet à titre direct ou à titre accessoire, vous prdrez tous les droits résultant de la présente licence dès le jour du dépôt de la plainte ou de l'enregistrement de la procédure judiciaire. 14. Dénégation de garantie: LE MODULE EST FOURNI «EN L'ÉTAT» PAR LE DÉTENTEUR DES DROITS ET LES CONTRIBUTEURS, SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. LES GARANTIES IMPLICITES D'APTITUDE AU COMMERCE ET À LA MARCHANDISATION, D'APTITUDE À UNE FIN QUELLE QU'ELLE SOIT, ET DE NON-VIOLATION SONT EXPRESSÉMENT DÉCLARÉS NULLES DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION DE VOTRE DOMICILE. SAUF DANS LA MESURE ET DANS LES CAS REQUIS PAR LA LOI, AUCUN DÉTENTEUR DE DROITS NI CONTRIBUTEUR NE POURRA ÊTRE DÉBITEUR DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, INCIDENTS OU CONSÉQUENTS RÉSULTANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT D'UN USAGE QUELCONQUE DU PRÉSENT MODULE, ET CE NONOBSTANT LE FAIT D'AVOIR ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.